PARIS--(BUSINESS WIRE)--Regulatory News:

Le Conseil d'Administration de HSBC Continental Europe, réuni le 31 juillet 2023, a arrêté les comptes de la banque pour le premier semestre 2023.

Au premier semestre 2023, la performance de HSBC Continental Europe a été positive, avec une hausse de la profitabilité liée aux revenus des activités de banque de financement et de marchés pour les entreprises et les institutions financières, démontrant la force de notre franchise mondiale et de notre connectivité internationale. De faibles pertes de crédit et une maîtrise des charges d’exploitation participent également à la hausse de la profitabilité.

HSBC Continental Europe a acquis HSBC Allemagne et HSBC Malte le 30 novembre 2022. Les données financières ci-dessous intègrent donc les résultats de ces deux entités pour le premier semestre 2023.

Le 14 avril 2023, nous avons annoncé que la cession des activités de banque de détail en France ne remplissait plus les critères pour que ces activités soient classées comme détenues en vue de la vente, ce qui a conduit à la reprise de 1,9 milliard EUR de dépréciations précédemment comptabilisées. Le 14 juin 2023, nous avons signé un nouveau Protocole d’Accord avec l’acquéreur concernant certaines modifications potentielles des termes de la cession, destinées à permettre à l’acquéreur de satisfaire aux exigences futures qui lui seront applicables en matière de fonds propres (à la suite de la hausse significative des taux d’intérêt depuis la première conclusion des termes de la vente) et d'obtenir les autorisations réglementaires requises pour l'opération. Il n’y a pas de changement immédiat du traitement comptable de ces activités selon les normes IFRS. L’opération reste soumise au processus d’information et de consultation des comités sociaux et économiques (CSE) de chaque partie et à l’obtention des autorisations réglementaires, et les parties ont pour objectif de réaliser l’opération le 1^er janvier 2024.

Ces opérations soutiennent notre ambition de devenir la première banque internationale de financement et de marchés pour les entreprises et les institutions financières en Europe continentale avec la création d’une plateforme pan-européenne dont le siège se situe à Paris, tout en proposant une offre ciblée de banque privée et de gestion de patrimoine.

Le résultat avant impôt consolidé publié est de 2 587 millions EUR, en hausse par rapport à 54 millions EUR au premier semestre 2022, et inclut la reprise des dépréciations précédemment comptabilisées en lien avec la cession planifiée des activités de banque de détail en France (1 943 millions EUR).

Le produit net bancaire avant variations relatives aux dépréciations pour pertes de crédit attendues publié est de 3 951 millions EUR, en hausse par rapport à 1 029 millions EUR au premier semestre 2022, et inclut la reprise des dépréciations précédemment comptabilisées en lien avec la cession planifiée des activités de banque de détail en France et l’effet de l’acquisition de HSBC Allemagne et HSBC Malte. Les revenus du premier semestre 2022 comprenaient aussi la perte exceptionnelle de 111 millions EUR comptabilisée en lien avec la cession des activités de la succursale grecque. Les revenus de la Banque d’entreprises et de la Banque de financement et d’investissement sont en hausse au premier semestre 2023, particulièrement sur l’activité Global Payment Solutions¹ qui bénéficie de la remontée des taux d’intérêt et d’encours de dépôts en hausse.

Les variations relatives aux dépréciations pour pertes de crédit attendues publiées constituent une charge de 13 millions EUR, alors qu’elles étaient nulles au premier semestre 2022. Le coût du risque², à 4 points de base, reste bas et la hausse est principalement due à des provisions sur créances douteuses.

Les charges d’exploitation publiées s’élèvent à 1 351 millions EUR, en hausse par rapport à 975 millions EUR au premier semestre 2022. Cette hausse est liée à l’acquisition de HSBC Allemagne et HSBC Malte et atténuée par la baisse des coûts d’infrastructure et des contributions au Fonds de Résolution Unique.

Le résultat net part du groupe publié est de 1 933 millions EUR sur le premier semestre 2023, contre un résultat de 31 millions EUR au premier semestre 2022.

Le bilan consolidé de HSBC Continental Europe présente un montant total d’actifs de 287 milliards EUR au 30 juin 2023, par rapport à 279 milliards EUR au 31 décembre 2022.

Au 30 juin 2023, HSBC Continental Europe affiche un ratio de liquidité à court-terme (LCR)³ de 159% et un ratio de liquidité à long-terme (NSFR)⁴ de 138%. La banque présente un ratio de fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) non-phasé de 15,3% et un ratio de fonds propres totaux non-phasé de 20,4%. Le ratio de levier non-phasé est de 4,3%. Le ratio de solvabilité de la filiale d’assurance-vie est de 264%⁵.

Evénements postérieurs à la clôture

A la suite de la signature d’un accord de cession le 24 mai 2022, la cession des activités de la succursale grecque de HSBC Continental Europe à Pancreta Bank SA a été réalisée le 28 juillet 2023 après la clôture des opérations.

Annexe

Les comptes semestriels ont fait l’objet d’un examen limité de la part des Commissaires aux comptes.

Compte de résultat consolidé simplifié

Profit/(perte) publié par ligne-métier au cours de la période

Eléments notables

Le 1^er janvier 2023, HSBC Continental Europe a modifié son cadre de reporting financier de manière à ne plus présenter des résultats « ajustés », qui excluent l’incidence des éléments significatifs. Sont désormais publiés séparément les « éléments notables », qui sont des composantes du compte de résultat que la direction considère comme ne faisant pas partie du cours normal des activités et étant généralement de nature non récurrente.

Pour le premier semestre 2023, les éléments notables sont principalement constitués de la reprise de 1,9 milliard EUR de dépréciations précédemment comptabilisées en lien avec la cession planifiée des activités de banque de détail en France, allouée à la ligne-métier Banque privée et de gestion de patrimoine.

Cession d’activités – Banque de détail en France

Le 14 avril 2023, HSBC Continental Europe a annoncé que, à la suite des hausses significatives des taux d’intérêt survenues depuis la conclusion des termes de la vente en 2021, la réalisation de l’opération était moins certaine et que les activités n'étaient plus classées comme détenues en vue de la vente, ce qui a conduit à la reprise de 1,9 milliard EUR de dépréciations précédemment comptabilisées en relation avec la vente.

Le 14 juin 2023, HSBC Continental Europe a signé un nouveau Protocole d'Accord avec l’acquéreur concernant certaines modifications potentielles des termes de la vente, destinées à permettre à l'acquéreur de satisfaire les exigences futures qui lui seront applicables en matière de fonds propres et d'obtenir les autorisations réglementaires requises pour l'opération. L’opération reste soumise au processus d’information et de consultation des comités sociaux et économiques (CSE) de chaque partie et à l’obtention des autorisations réglementaires, et les parties ont pour objectif de réaliser l’opération le 1^er janvier 2024.

En tenant compte des modifications potentielles, l’opération devrait se traduire par la constatation d’une perte avant impôt sur la vente, estimée à un maximum de 2,0 milliards EUR, lorsque les activités seront reclassées comme détenues en vue de la vente selon les normes IFRS. Cette reclassification devrait intervenir au second semestre 2023 sous réserve qu’il puisse être démontré que des progrès suffisants ont été accomplis pour justifier le niveau requis de probabilité de réalisation de l’opération.

Changements de contrôle

En réponse aux exigences liées à la mise en place d'une société-mère intermédiaire en ligne avec la Directive européenne sur les Exigences de Fonds Propres s'appliquant aux entités bancaires dans l’Union Européenne (« CRD V »), HSBC Continental Europe a acquis HSBC Allemagne et HSBC Malte⁶ le 30 novembre 2022 et a le projet d’acquérir HSBC Private Bank (Luxembourg) SA au second semestre 2023. HSBC Allemagne est devenu une succursale de HSBC Continental Europe le 30 juin 2023.

Norme comptable relative aux actifs non courants ou groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente

HSBC Continental Europe classe en actifs non courants et groupe d’actifs disponibles à la vente (actifs et passifs) les éléments dont le recouvrement est assuré principalement par la vente plutôt que par l’usage continu. Pour être classé en actifs disponibles à la vente, l’actif ou le groupe d’actifs doit être disponible pour une cession immédiate dans son état actuel sous réserve uniquement des conditions habituelles et coutumières pour la vente de tels actifs et la vente doit être hautement probable.

Au 30 juin 2023, HSBC Continental Europe a jugé hautement probable que la cession des activités de sa succursale grecque soit finalisée en 2023. Ainsi et conformément à la norme IFRS 5, les groupes destinés à être cédés ont été classés comme détenus en vue de la vente et réévalués au montant le plus faible de leur valeur nette comptable et de la juste valeur nette de frais de cession.

IFRS 17 « Contrats d’assurance »

Le 1^er janvier 2023, HSBC Continental Europe a adopté la norme IFRS 17 « Contrats d’assurance ». Comme l’exige la norme, la banque a appliqué ces dispositions de manière rétrospective, les données comparatives publiées précédemment en vertu de la norme IFRS 4 « Contrats d’assurance » étant retraitées à partir de la date de transition, le 1^er janvier 2022. Sous IFRS 17, il n’est pas comptabilisé d’actif de PVIF (Present Value of In-Force business) initialement, mais l’évaluation des passifs de contrat d’assurance prend en compte les flux de trésorerie d’exécution et une marge sur services contractuels représentant les bénéfices non acquis. Contrairement à la norme comptable IFRS 4 appliquée précédemment, qui impliquait la comptabilisation initiale des bénéfices, selon la norme IFRS 17, les bénéfices sont reportés et systématiquement enregistrés en produits à mesure que les services sont fournis sur la durée de vie du contrat. La marge sur services contractuels comprend également les dépenses attribuables, qui étaient précédemment comptabilisées en charges lorsqu’elles étaient encourues et qui sont désormais incluses dans l’évaluation des passifs d’assurance et comptabilisées sur la durée de vie du contrat. L’impact de la transition sur le premier semestre de 2022 a été une réduction de 189 millions EUR des revenus publiés et une diminution de 130 millions EUR du résultat avant impôt publié.

HSBC Continental Europe

HSBC Continental Europe, dont le siège est situé à Paris, est une filiale indirecte du Groupe HSBC. Outre ses activités de banque, d’assurance et de gestion d’actifs en France, HSBC Continental Europe inclut notamment les activités de 10 succursales européennes (Allemagne, Belgique, Espagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque et Suède) et d’une filiale à Malte. HSBC Continental Europe a pour mission de servir à la fois les clients d’Europe continentale pour leurs besoins dans le monde entier et les clients des autres pays du Groupe pour leurs besoins en Europe continentale.

Le Groupe HSBC

HSBC Holdings plc, maison-mère du Groupe HSBC, a son siège situé à Londres. Le Groupe sert des clients dans le monde entier au travers d’implantations réparties dans 62 pays et territoires. Avec 3 041 milliards USD d’actifs au 30 juin 2023, HSBC est l’un des premiers groupes de services bancaires et financiers au monde.

Avertissement

Ce communiqué de presse contient des énoncés prospectifs concernant la condition financière, les opérations et les résultats d’activité de l’entité. Les énoncés qui ne sont pas des informations historiques, et ceux exprimant les opinions ou attentes de l’entité, sont des énoncés prospectifs. Des mots tels que “s’attend à”, “anticipe”, “a l’intention de”, “projette”, “pense que”, “recherche”, “estime”, “potentiel” ou “raisonnablement possible”, ainsi que les variations de ces mots ou des expressions similaires, doivent être considérés comme des énoncés prospectifs. De tels énoncés prospectifs s’appuient sur des évaluations, estimations ou projections actuelles et une confiance excessive ne doit pas leur être accordée. Les énoncés prospectifs ne sont pas valides au-delà du jour durant lequel ils ont été formulés. HSBC Continental Europe ne prend aucun engagement quant à la révision ou l’actualisation de ces énoncés prospectifs afin de refléter l’existence ou la survenance d'événements ou circonstances postérieurs à l’élaboration de ces énoncés. Les énoncés prospectifs sont soumis à des risques inhérents et incertitudes. Les lecteurs sont informés que nombre de facteurs sont susceptibles de modifier, parfois substantiellement, les énoncés prospectifs ou anticipations actuelles formelles ou implicites.

¹ Anciennement connue sous le nom de Global Liquidity and Cash Management
² Coût du risque annualisé divisé par les encours de prêts à la clientèle en fin de période (en points de base)
³ Calculé selon les termes de l’Acte délégué de l'UE
⁴ Calculé selon le texte CRR II (règlement UE 2019/876)
⁵ Les ratios LCR, NSFR et de solvabilité de la compagnie d’assurance-vie sont non audités
⁶ HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH and HSBC Bank Malta p.l.c

Contact : Raphaële-Marie Hirsch raphaele.marie.hirsch@hsbc.fr 07 64 57 35 55